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Les documents dont vous avez besoin avant de mettre en vente votre maison en Espagne

Nota simple, certificat énergétique, licence de première occupation, certificats de copropriété — la liste de contrôle complète des documents du vendeur, et le temps nécessaire pour obtenir chaque élément.

La plupart des retards de finalisation sur la Costa del Sol ne sont pas causés par le financement, mais par des documents manquants. Rassembler ces documents avant la mise en vente — et non après avoir accepté une offre — peut raccourcir votre vente de plusieurs semaines.

La liste de contrôle essentielle

  • Nota simple : l'extrait du registre foncier prouvant la propriété, les limites et les éventuelles charges. Votre agent ou avocat l'obtient en un jour ou deux.
  • Escritura (acte de propriété) : votre acte d'achat original provenant du notaire.
  • Certificat de performance énergétique (CEE) : légalement requis avant toute publicité. La visite d'un technicien coûte peu et prend environ une semaine.
  • Reçus de l'IBI : le dernier reçu annuel de la taxe foncière — il contient également la référence cadastrale et les valeurs nécessaires pour le calcul de la Plusvalía.
  • Certificat de copropriété : délivré par l'administrateur confirmant que vous êtes à jour de vos charges. Demandé juste avant la signature finale.
  • Licence de première occupation (LPO) : importante pour les acheteurs qui prévoient de louer la propriété ; demandez une copie à votre mairie si vous ne retrouvez pas la vôtre.
  • Factures de services publics : factures d'électricité et d'eau récentes afin que les contrats puissent être transférés plutôt que de faire l'objet d'un nouvel enregistrement.

Si un document manque

L'absence de LPO, des extensions non enregistrées ou des écarts entre l'acte et le cadastre sont courants dans les propriétés côtières anciennes — et sont presque toujours solubles. Ce qui importe, c'est de découvrir le problème au stade de la mise en vente, lorsqu'il y a du temps pour régulariser la situation, plutôt qu'à la table du notaire avec un acheteur nerveux.

Vendeurs non-résidents

Assurez-vous que votre certificat NIE est à jour et décidez tôt si vous assisterez à la finalisation ou si vous donnerez procuration à votre avocat — l'organisation d'une procuration depuis l'étranger via un consulat ou avec une apostille peut prendre plusieurs semaines.

Vous n'êtes pas sûr que vos documents soient complets ? Envoyez-nous un message et nous passerons en revue la liste de contrôle avec vous, point par point, sans frais.

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